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Compte Rendu de CE DT Est

(Seules les versions CFDT sont sécurisées)

 

PV CE 20 et 21 décembre 2007                Version CFDT
1/ Consultation du CE sur l'aménagement des horaires d'ouverture des plateaux de l'Unité d'Assistance Technique NE : recueil d'avis (Pierre Schmitz).
2/ Lancement d'un processus d'information - consultation du CE sur l'évolution des activités de Centre d'Appel, en Bourgogne, sur l'axe Creusot - Chalon - Dijon (Pierre Schmitz, Armelle Bourden, Alain André).
3/ Information sur l'impact de la sous-traitance à l'UI BFC (Christian Sanchez).
4/ Consultation du CE sur l'évolution des activités Environnement Technique des petits sites en DT Est : recueil d'avis (François Pons, Guy Salziger).
5/ Adoption du RI de l'AVSC (Marc Vandorpe).
6/ Point de trésoserie détaillé des comptes de fonctionnement et ASC. Ebauche du budget prévisionnel 2008 pour les comptes fonctionnement et ASC (Christine Burget).
7/ Résolution sur l'assistanASCce au bureau du Comité d'Etablissement d'un expert-comptable du cabinet Audit Conseil Formation (ACF), en vue de l'examen des comptes ASC et fonctionnement du Comité d'Etablissement pour l'exercice 2007.
8/ Information sur l'assistance du cabinet Audit Conseil Formation (ACF) dans l'audit social du Comité d'Etablissement (contrat de travail, fiches de paie, statuts salariés, RI salariés CE).
9/ Point ASC

PV CE 29 et 30 novembre       Version CFDT
1 / Validation des procès-verbaux des séances du CE des 29 et 30 août et 18 septembre 2007
2 / Poursuite du processus d'information / consultation du CE sur le transfert de la CISIF de Lyon vers l'UFR : recueil d'avis (Jean-Pierre Pasquali)
3 / Poursuite du processus d'information / consultation du CE sur la centralisation de la conduite d'activité du réseau structurant pour le compte de l'Unité d'Intervention Alsace Lorraine à
4 / Lancement d'un processus d'information / consultation du CE l'évolution des activités Environnement Technique des petits sites en DT Est (François Ponce, Guy Salziger)
5 / Lancement d'un processus d'information / consultation du CE sur l'aménagement des horaires d'ouverture des plateaux de l'Unité d'Assistance Technique Nord-Est (Rémy Matteodo)
6 / Information trimestrielle sur la situation de l'emploi (Pascal Bucher)
7 / Information trimestrielle sur l'activité (Yves Berquand)
8 / Point et résolutions sur les ASC (Joël Gravier)


CE DT EST du 23 octobre 2007       Version CFDT
1° Info/consult sur projet de mise en œuvre de l'évolution des activités GESTION DES RESSOURCES CLIENTS (GRC)
2° Projet de mise en œuvre de l'évolution des activités DR DICT (Demande de Renseignement et Déclaration d'Intention de Commencement de Travaux)

PV du 18 septembre 2007
1. Validation du PV du CE DES 27 et 28 juin
2. Consultation pour mise en place du projet TSC#7 (Jean-Claude Gabriel, Marie-Claude Laporte, Guy Salziger)
3. Information sur le transfert de personnel de l’UPI/SCE (Unité de production et d’intervention) vers les UI de la DT Est (Guy Salziger, Thierry Renaud)
4. Informations trimestrielles sur l’activité du T2 (Yves Berquand)
5. Avis du CE sur l’agrément du Service de Santé au Travail de la DT Est
6. Information-consultation sur le projet d’orientations générales pour la formation 2008 de la DT Est (Emmanuel Roure)
7. Point sur les CHSCT
8. Point sur le projet de RI du CE DT Est.
9. Point sur les ASC

PV du 30 aout 2007
1. Consultation sur le projet de centralisation de l’activité Service Client Recouvrement de l’AVSC GE sur le site d’Auxerre
2. Consultation sur le projet de réorganisation de la Conduite d’activité de l’UI BFC
3. Consultation sur le projet TSC#7 (TOP supply chain) entrepôts locaux (Jean- Claude Gabriel, Pierre-Yves Roisin, Guy Salziger)

PV CE du 29 aout 2007
1. Validation de la transcription de l’enregistrement de la séance du CE DT Est des 30 et 31 mai 2007
2. Approbation du procès-verbal de la séance du CE DT Est des 30 et 31 mai 200713
3. Rapport de gestion 2006 sur la restauration (Martine Gruner)
4. Consultation sur le projet de transfert de la boutique FT de GRAY vers un Mobistore (Alain Lanher)
5. Point d’information sur la mise en place du règlement intérieur du Comité d’établissement de la DT Est (Gilbert Lauprêtre)
6. Point sur les activités sociales et culturelles (Patrick Mathis)

PV CE Exceptionnel du 9 aout 2007
Processus d’information consultation sur l’organisation de la Conduite d’activité de l’UI Bourgogne/Franche-Comté

PV CE du 26 juillet 2007
1. Approbation du procès-verbal de la séance du CE DT Est des 30 et 31 mai 2007.
2. Engagement d’un processus d’information-consultation sur le projet de transfert de la boutique FT de Gray vers Mobistore (Florent Faure).
3. Engagement d’un processus d’information-consultation sur le projet d’organisation de la Conduite d’Activité à l’Unité d’Intervention Bourgogne/Franche- Comté(Christian Sanchez)
4. Engagement d’un processus d’information-consultation sur le projet de centralisation de l’activité Service Client Recouvrement de l’AVSC Grand Est sur le site d’Auxerre (Pierre Besse, Bernard Fister).
5. Information sur le rapport trimestriel T2/2007 d’activité de la DT Est ( Yves Berquand)
6. Information sur les bilans semestriels concernant les demandes de congés sabbatiques, de congé pour création d’entreprise et de solidarité internationale.
7. Information trimestrielle sur l’emploi T2/2007 de la DT Est (Gérard Clémens)
8. Point sur les activités sociales et culturelles
9. Point trésorerie

PV CE exceptionnel du 16 mai 2007
Poursuite du processus d’information-consultation sur le projet d’évolution des Unités d’Intervention Alsace/Lorraine


PV CE du 18 et 19 avril 2007

1. Approbation du procès-verbal de la séance du CE-DT Est du 13 mars 2007
2. Approbation du procès-verbal de la séance du CE-DT Est du 29 mars 2007
3. Consultation sur le Bilan Social 2006 sur les périmètres des ex DR Alsace, Bourgogne, Franche Comté et Lorraine (Mme Gruner, responsable des relations sociales à la DRH de DT)
4. Information sur le rapport annuel 2006 d’activité des médecins du travail : Docteur Bocciarelli, Docteur Constantinesco, Docteur Gourlia Dupont, Docteur Léostic et Docteur
Martin Demoulin
5. Dévolutions des CE des ex DR Alsace, Bourgogne, Franche Comté et Lorraine
6. Consultation sur le rapport annuel 2006 sur le fonctionnement et l’organisation des services médicaux des ex DR Alsace, DR Bourgogne, DR Franche Comté et DR Lorraine (Mme Gruner)
7. Point d’information sur la trésorerie du CE DT Est (premier trimestre 2007)
8. Consultation sur les rapports annuels 2006 sur l'évolution de l’emploi et la gestion prévisionnelle de l'emploi sur les périmètres des ex DR Alsace, Bourgogne, Franche Comté, Lorraine (G. Clemens, responsable de l’emploi à la DRH de DT)
9. Information trimestrielle sur l’emploi T4/2006 des ex DR Alsace, Bourgogne, Franche Comté et Lorraine (G. Clemens, responsable de l’emploi à la DRH de DT)
10. Information trimestrielle sur l’emploi T1/2007 de la DT Est (G. Clemens, responsable de l’emploi à la DRH de DT)
11. Information sur les bilans annuels 2006 sur le travail à temps partiel sur les périmètres des ex DR Alsace, Bourgogne, Franche Comté et Lorraine (G. Clemens, responsable de l’emploi à la DRH de DT)


PV CE exceptionnel du 4 avril 2007

1. Consultation sur le projet de libération de l’immeuble de Chalnot à Nancy.
2. Consultation sur le projet de libération de l’immeuble Laennec à Schiltigheim.
3. Poursuite du processus d’information - réponses aux questions sur le projet d’évolution des UI Alsace et Lorraine


PV CE exceptionnel du 10 avril 2007

1. Poursuite du processus d’information-consultation sur la consolidation des activités du back office à l’AVSC GE.
2. Poursuite du processus d’information-consultation sur le regroupement de l’activité Assistance Technique Home de Haguenau sur Strasbourg et de Montbard sur Dijon
3. Poursuite du processus d’information-consultation sur la réorganisation des départements intervention de l’Unité d’Intervention Bourgogne/Franche-Comté.


PV CE du 29 mars 2007

1. Information sur le déploiement du Groupe de Traitement nouvel abonné / Déménagement du 1014 de l’AVSC-GE
2. Engagement d’un processus d’information – consultation sur la consolidation des activités du Back Office à l’AVSC-GE
3. Approbation du procès-verbal de la séance du CE-DT Est du 6 février
4. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 février 2007
5. Consultation sur le transfert de la boutique de Gérardmer vers MOBISTORE
6. Résolution portant sur la mise en place d’une convention entre le CE ROSI et le CE DT Est. Prestation concernant la carte Cézam pour les salariés de ROSI et exerçant leur activité en Alsace.
7. Résolution portant sur la souscription d’un contrat d’assurance avec prise en compte des risques et de la responsabilité civile
8. Engagement d’un processus d’information – consultation sur le regroupement de l’activité Assistance Technique Home de Haguenau sur Strasbourg et de Montbard sur Dijon.
9. Engagement d’un processus d’information – consultation sur la réorganisation des départements Intervention de l’UIBFC.
10. Résolution portant sur la mise en place ainsi que les modalités de mise en oeuvre des prestations ACS du CE-DT Est
11. Point d’information sur le contrat du salarié embauché au CE6DT Est sur le poste d’aide comptable
12. Mise en place des CHSCT des unités de la DT Est
13. Délibération et vote sur un licenciement
14. Poursuite du processus d’information – consultation sur le projet d’évolution des UI Alsace et Lorraine : réponses aux questions.
15. Consultation sur l’embauche d’un médecin du travail à Nevers
16. Résolution portant sur la formation des élus et des représentants syndicaux du CE : « Dans le cadre de la formation, les élus du CE décident d’octroyer la possibilité, aux membres du CE-DT Est, deux jours supplémentaires de formation pris en compte sur le budget de fonctionnement ».
17. Point sur les travaux de la Commission RI


PV CE du 13 mars 2007
1. Processus d’information-consultation sur le projet de fusion des UI Alsace Lorraine
2. Résolution sur l’embauche de M. Issa-Rabah AFRI sur le poste de comptable du CE DT Est
3. Résolution sur le projet d’embauche d’un directeur du CE de la DT Est